Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 23·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·2015 / N°042·page 17·fr
    ...conseil de discipline et des décisions des sanctions disciplinaire...
  • Journal Officiel·2016 / N°016·page 11·fr
    ...décisions des sanctions disciplinaires, à l'exception des décision...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 14·fr
    ...— La décision ayant porté le capital au niveau requis; — L'attesta...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 19·fr
    ...Il veille au respect des décisions de l'autorité de tutelle; il pe...
  • Journal Officiel·2026 / N°052·page 18·fr
    ...* Préciser la spécialité à laquelle ils vont postuler, et ils ne p...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 65·fr
    ...## VI - LES DECISIONS DE CLASSEMENT ### VI - 1 - DECISIONS N° 171...
  • Journal Officiel·2011 / N°028·page 13·fr
    ...et procédures fiscaux, - la décision de retrait des avantages fis...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 14·fr
    ...69, rue de Strasbourg Tunis ## DECISION COLLECTIVE DES ASSOCIES ...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 22·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 23·fr
    ...» et par décision du gérant, Monsieur Ben Ismail Abderrahman est n...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 10·fr
    ...torréfié | | 16-01 | Saucisses, saucissons et similaires, de via...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 16·fr
    ...b) Déléguer la signature de la décision d'octroi du régime au chef...
  • Annonces Légales·2015 / N°095·page 41·fr
    ...Immeuble Stramica Les Berges du Lac, Tunis Suite aux décisions de...
  • Annonces Légales·2018 / N°123·page 39·fr
    ...538283-30 Suivant décision de l'associé unique en date du 21 mars...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 61·fr
    ...inant les renseignements et précisions devant accompagner les dema...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 26·fr
    ...re la plus élevée suite à la décision de son excellence la chambre...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 8·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·2017 / N°046·page 21·fr
    ...er dans un poste de prise de décision technique en rapport avec l'...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 18·fr
    ...— Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collec...