Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 11·fr
    ...2006T00949SURLB1 # Constitution d'une société unipersonnelle à re...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 32·fr
    ...| 178 conforme à la parcelle n°07 205 conforme à la parcelle n°05 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 25·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 11·fr
    ...A la suite de cette extension, la période du 2ème renouvellement a...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 20·fr
    ...#### Parcelle 1 : Au Nord : Belgacem Bou-Shih, Amor Sabbah et une...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 21·fr
    ...Les nouvelles actions seront libérées intégralement lors de la sou...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 21·fr
    annuelle qui se tiendra le vendredi 16 juin 2017 à 17 heures, à so...
  • Annonces Légales·2019 / N°036·page 20·fr
    ...Cette annonce représente une invitation officielle et personnelle ...
  • Journal Officiel·1985 / N°026·page 10·fr
    | N° d'ordre | N° des parcelles sur le plan | N° du titre foncier...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2017 / N°044·page 19·fr
    ...La reconnaissance ne peut être refusée que lorsqu'elle est incompa...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 37·fr
    ...Parcelle 1 : Au Nord-Est : rue du Combat, au Sud-Est Parcelle 2, H...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 19·fr
    ...| 521 conforme à la parcelle n° 01 529 conforme à la parcelle n° 0...
  • Journal Officiel·2021 / N°024·page 21·fr
    ...et de l'intégration professionnelle (section de la jeunesse et des...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 23·fr
    ...XERCICE 1978 | LIBELLES | Montant | LIBELLES | Montant | | --- ...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 35·fr
    ... | | | Unité optionnelle 1 | Optionnelle | | 3H | | 4 | 8 | 2...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 16·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 8·fr
    ...nt par les côtes 35 et 39 puis elle bifurque vers l'Est en suivant...
  • Journal Officiel·2017 / N°085·page 48·fr
    ...Le ministre des relations avec les instances constitutionnelles et...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 54·fr
    ...| | | 105 conforme à la parcelle n° 86 du plan de TF 22450/7204 ...