Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 778 résultats pour ""ERRI""
  • Annonces Légales·2018 / N°043·page 6·fr
    ...Pépinière Sousse - Tec - Cité Erriadh 4023 - Sousse **Gérance** : ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 26·fr
    ...membre, - le directeur général de l'aménagement du territoire au m...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 2·fr
    ...es dans certaines communes du territoire de la République Tunisien...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 87·fr
    ...rès du chef de secteur "Omda" territorialement compétent, - Remise...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 15·fr
    ...Tunis 28 - foyer universitaire Erriadh Tunis 29 - foyer universita...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 6·fr
    ...Elle est également étendue aux territoires compris entre les dites...
  • Journal Officiel·2016 / N°015·page 13·fr
    ...es dans certaines communes du territoire de la République Tunisien...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 4·fr
    ...llaboration avec les services territorialement compétents relevant...
  • Journal Officiel·1998 / N°070·page 16·fr
    ...président, - Mohamed Néjib Berriche : membre, - Ibrahim Riahi : me...
  • Journal Officiel·2021 / N°047·page 9·fr
    ...nement et de l'aménagement du territoire au ministère de l'équipem...
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 10·fr
    ...Mégrine Erriadh MF : 11826X/A/M/000 RC : B 197501996 Les action...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 39·fr
    ...que le droit de l'État sur le territoire duquel est située une aut...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 69·fr
    ...ensemble des circonscriptions territoriales relevant de la commune...
  • Journal Officiel·2022 / N°102·page 6·fr
    ...s de la section des élections territorialement compétente. Elle es...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 1·fr
    ... et délimitation des secteurs territoriaux des délégations du Gouv...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 24·fr
    ...les zones touristiques sur le territoire de la République. Vu le ...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 12·fr
    ... de service de l'organisation territoriale locale à la direction g...
  • Journal Officiel·2006 / N°045·page 14·fr
    ...ABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Décret n° 2006-1467 du 3...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 594·fr
    ...entre relève de sa compétence territoriale ou celui qui est désign...
  • Journal Officiel·2024 / N°035·page 59·fr
    ...abitat et de l'Aménagement du Territoire | 79,600,000.000 | | 79,...