Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...Il s'agit d'un terrain à vocation agricole, d'une superficie de 37...
  • Annonces Légales·2024 / N°047·page 9·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du T.F. n°53631 Tunis...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 4·fr
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  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 27·fr
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  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un terrain constructible d'une superficie de 1038 mètr...
  • Annonces Légales·2011 / N°004·page 54·fr
    (09 h 04 ar 21 ca) Il s'agit d'un terrain agricole situé dans le p...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 56·fr
    ...Il s'agit d'une maison style arabe comprend un espace vide (skifa)...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 55·fr
    ...il s'agit d'une usine de fabrication des chaussures portant le n° ...
  • Annonces Légales·2016 / N°069·page 35·fr
    ...Il s'agit de 77/112 parts indivis de la totalité d'un lot à usage ...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 21·fr
    ...n de Chakirben à Zarzis, il s'agit d'une maison d'habitation entou...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 56·fr
    ...il s'agit d'un terrain sis à Cité Ben Miled délégation Ajim Jerba ...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 44·fr
    ...objet de l'adjudication, il s'agit d'une partie d'un terrain agric...
  • Annonces Légales·2009 / N°023·page 26·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises soit 14 parts (équiva...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 19·fr
    ...Il s'agit de : a) UIB 2009-1 : 100 MDT émis en 3 catégories : - C...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 37·fr
    ...Il s'agit d'un terrain rectangulaire sur une partie est bâtis un d...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 19·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 32·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu rectangulaire d'une superficie de 1600 m...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 65·fr
    ...Il s'agit des 693/720 parts indivises dans l'immeuble dénommé « Vi...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 44·fr
    ...Il s'agit d'une maison construite par la Snit Nord Bizerte de type...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 43·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise rue Habib Bourguiba Mahar...