22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2006 / N°041·page 35·fr...La totalité des parts indivises soit 150 parts à prendre de la tot...
- Annonces Légales·2013 / N°025·page 47·fr...le un tiers 1/3 en indivis soit 1890 parts du total indivis de 567...
- Annonces Légales·2008 / N°034·page 62·fr...La moitié dans l'indivision d'un terrain clôturé des 4 côtés sis à...
- Journal Officiel·1972 / N°029·page 22·fr...Le 1/3 de l'indivis dans l'immeuble objet des deux (2) titres fonc...
- Annonces Légales·2007 / N°075·page 26·fr...Les parts indivises soit 222.5/445 parts revenant à la partie sais...
- Journal Officiel·1982 / N°061·page 42·frindivises après distraction du tiers au profit de l'associé indivi...
- Annonces Légales·2025 / N°011·page 10·fr...Il s'agit de 90 parts indivises de la totalité de 420 parts revena...
- Annonces Légales·2018 / N°085·page 60·fr... l'effet de vendre 15038 part indivises de l'immeuble objet du tit...
- Annonces Légales·2025 / N°101·page 9·fr...Chaque studio dispose d'un compteur individuel d'eau et d'électric...
- Journal Officiel·1982 / N°054·page 6·fr...1°) — dans le cadre d'une exploitation individuelle; 2°) — dans le...
- Journal Officiel·1974 / N°078·page 35·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Journal Officiel·1976 / N°055·page 44·fr...**Objet de la vente :** des parts indivises 4000/10.770e d'une par...
- Annonces Légales·2016 / N°105·page 29·fr...1- La part Indivise égale à 9145.25 parts d'un ensemble de 36581 p...
- Annonces Légales·2019 / N°115·page 32·fr...sa propriété de la moitié à l'indivision dans un terrain dont la s...
- Annonces Légales·2004 / N°092·page 4·fret la BNA et à l'Ouest par un impasse indivis de 39,20m comportant...
- Annonces Légales·2010 / N°055·page 47·fr...les 336 parts dans l'indivise de la totalité du 574 parts du titre...
- Annonces Légales·2019 / N°089·page 22·fr...n° 04393360 avise être propriétaire d'un tiers indivis d'une parce...
- Annonces Légales·2009 / N°087·page 28·fr...L'ensemble de la moitié à l'indivis de la totalité de l'immeuble s...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 60·fr...és, qui y ont chacun une part indivise proportionnelle à la valeur...
- Journal Officiel·1986 / N°033·page 12·fr...biche | 1 97 40 | 19000/20000 indivise de la superficie de : 1 97 ...