Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 029 résultats pour ""LUSI""
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 4·fr
    ...— L'exclusion d'un membre est prononcée par les autres membres du ...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 4·fr
    ...ter de la démission ou de l'exclusion, sauf décision contraire de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 13·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 5·fr
    ...u d'assistance sociale, à l'exclusion de toute autre. Ils peuvent...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 4·fr
    ...les bâtiments employés exclusivement à l'usage local des thonaires...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 4·fr
    ...| | | | — A l'exclusion des viandes de l'espèce ovine domesti...
  • Journal Officiel·1977 / N°071·page 7·fr
    ... 194 | (163) 15 850 | 147 | Exclusivement les sels de calcium et d...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 27·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 20·fr
    ...Un droit d'exclusivité afférent à l'exploitation en Tunisie des ap...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 2·fr
    ...— Lorsqu'un immeuble aura fait l'objet d'une ou plusieurs oppositi...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 11·fr
    ...es vins mousseux) provenant exclusivement de la fermentation des r...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 3·fr
    ...2.** — Cet emprunt est exclusivement affecté à la construction d'u...
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 14·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points aux épr...
  • Journal Officiel·2011 / N°066·page 4·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points aux deu...
  • Journal Officiel·2020 / N°052·page 9·fr
    ...ant de ses attributions à l'exclusion des textes à caractère régle...
  • Journal Officiel·2023 / N°149·page 5·fr
    ...dre de ses attributions à l'exclusion des actes à caractère réglem...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 24·fr
    ...e refroidissement etc., à l'exclusion des appareils domestiques; c...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 2·fr
    ...Il peut être désigné dans les mêmes formes, un ou plusieurs supplé...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 19·fr
    ...ine de nullité, déchéance, forclusion et irrecevabilité. Le Procè...
  • Journal Officiel·2013 / N°031·page 16·fr
    ...re de ses attributions, à l'exclusion des actes à caractère réglem...