Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 63·fr
    ...ire délivrer une autre copie originale. Tout contestant devra s'a...
  • Journal Officiel·2017 / N°029·page 31·fr
    ...nt assurée par scannage de l'original et impression des copies au ...
  • Journal Officiel·2000 / N°070·page 5·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original de l'acte portant nomination...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 7·fr
    ...9°) — de l'original de l'ancien certificat d'immatriculation et d'...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 23·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 44·fr
    ...lée Nationale (publiés sur l'original) | 0 D, 050 | | Statut Par...
  • Annonces Légales·2023 / N°143·page 13·fr
    ...veut en extraire un deuxième original des dossiers des Notaires Ah...
  • Annonces Légales·2016 / N°069·page 44·fr
    ...t avoir un extrait de L'acte original tout contestant devra s'adre...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 58·fr
    ...ire délivrer une autre copie originale tous contestataires devra s...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 13·fr
    ...Ils veulent en extraire un deuxième original tout celui qui porte ...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 52·fr
    ...✓ Original de la facture d'achat du moteur. | | Etapes de la pre...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 26·fr
    ...11803491 et dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·1983 / N°065·page 20·fr
    ...b) deux copies certifiées conforme à l'original de la déclaration ...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 34·fr
    ...ndeur, après l'avoir visé, l'original de tout document présenté po...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 58·fr
    ...nale ou extrait de naissance originale | | Etapes de la prestati...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 23·fr
    ...r distinctement au pied de l'original et des copies de chaque expl...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 55·fr
    ...e établir une deuxième copie originale. Toute personne ayant une ...
  • Journal Officiel·2017 / N°029·page 32·fr
    ...s de copie par scannage de l'original et impression des copies au ...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 43·fr
    ...a - 2 copies certifiées conformes à l'original des statuts, enregi...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 31·fr
    ...L'article 7 du statut original a été modifié. 2014B00212SRLB2 So...