Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 18·fr
    ... 20 novembre 1982, portant autorisation de cession du Permis d'Exp...
  • Journal Officiel·2005 / N°075·page 18·fr
    ...nel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°052·page 2·fr
    ...en professionnel pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°095·page 24·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 6·fr
    ...autorisant la construction de la ligne 30 KV du Village D'habila à...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 45·fr
    ...nel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°067·page 9·fr
    ...- L'examen professionnel pour la titularisation des agents tempora...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 18·fr
    ...ne de Meubles, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, ...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 16·fr
    ...février 1976, relative aux autorisations de construire. Vu la loi...
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 42·fr
    ...Les étrangers doivent obtenir au préalable l'autorisation du gouve...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 22·fr
    ...| | - Préparation et remise de l'autorisation. | - Direction Géné...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 38·fr
    ...Les étrangers doivent avoir l'autorisation préalable du gouverneur...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 17·fr
    ...se sans avoir besoin d'une autorisation spéciale et l'administrate...
  • Journal Officiel·2000 / N°045·page 20·fr
    ...oncession "Sidi Behara", l'autorisation de céder une partie de ses...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 146·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 55·fr
    ...L'absence d'octroi d'autorisations pour l'exercice de l'activité d...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 8·fr
    ...La régularisation de cette avance doit intervenir dans le délai pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 34·fr
    ... Fehri, en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser une partie des ...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 40·fr
    ...1- Les non tunisiens doivent obtenir une autorisation de Mr le gou...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 20·fr
    ...- Autorisation du gérant pour la signature d'un contrat d'achat d'...