42 936 résultats pour ""ZONE""
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- Journal Officiel·2012 / N°074·page 5·fr...du 16 janvier 1986, fixant les zones de sauvegarde des terres agri...
- Annonces Légales·2004 / N°017·page 16·fr....S sis au 20 rue du Bois de la zone Industrielle de Ksar Saïd Mano...
- Journal Officiel·1969 / N°027·page 4·fr...a ville et à la création d'une zone touristique. Nous, Habib Bour...
- Annonces Légales·2009 / N°150·page 10·fr...informatiques. Siège social : Zone Industrielle 5070 Ksar Hellal....
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- Journal Officiel·1960 / N°037·page 6·fr...ndant applicables, le plan des zones et le règlement d'aménagement...
- Annonces Légales·2021 / N°060·page 2·fr... 10.000 dinars Siège social : Zone Industrielle El Afrane 1009 El...
- Journal Officiel·2005 / N°059·page 2·fr... terre classée dans les autres zones agricoles du gouvernorat du K...
- Annonces Légales·2011 / N°027·page 45·fr...TION SARL ### Rue des Usines, Zone Industrielle, Sidi Rézig 2033 ...
- Journal Officiel·1998 / N°067·page 2·fr...t des carrières dans certaines zones. Aucune construction, autre ...
- Annonces Légales·2019 / N°049·page 27·fr...25, rue 8603 Zone industrielle la charguia I 2035 TUNIS MAT FISCA...
- Annonces Légales·2019 / N°058·page 21·fr...Hôtel Cedriana Zone Touristique Midoun Djerba R.C : B126881997 M...
- Annonces Légales·2022 / N°129·page 12·fr...Lot 31 Zone industrielle Zriba 4, Zaghouan 1152 Tunisie IU : 14515...
- Journal Officiel·2010 / N°089·page 59·fr...du 18 janvier 1988, fixant les zones de sauvegarde des terres agri...
- Journal Officiel·2015 / N°070·page 10·fr...t modification des limites des zones de sauvegarde des terres agri...
- Journal Officiel·2015 / N°097·page 43·fr...gement et à la maintenance des zones et des bâtiments industriels,...
- Journal Officiel·2022 / N°056·page 26·fr...et du 8 janvier 1920 déclarant zone protectrice de ruines historiq...
- Journal Officiel·1992 / N°088·page 79·fr... d'irrigation - Irrigation des zones de Bir lahmar et Bes-siouf - ...