89 760 résultats pour ""ARC""
- Annonces Légales·2010 / N°139·page 19·fr...Une parcelle du bien immobilier est l'objet d'un Contrat de locati...
- Journal Officiel·1978 / N°003·page 27·fr...La totalité de la parcelle de terre nue entourée de fondations de ...
- Annonces Légales·2011 / N°020·page 19·fr...2011G00820SRLB2 ## Cession de parts ## SARL ARCHITECTURE DECORAT...
- Annonces Légales·2011 / N°108·page 26·fr... en dérive du coté Est par un parcours de 600 mètres connu sous la...
- Annonces Légales·2011 / N°119·page 36·fr...est construit selon les normes architecturales modernes, se situ d...
- Annonces Légales·2013 / N°085·page 39·fr...Fathi Ben Dhaou Kharchoufi carte d'identité n° 05723608, le fonds ...
- Journal Officiel·1984 / N°038·page 33·fr...nd dépôt pour le stockage des marchandises, neuf (9) réservoirs po...
- Journal Officiel·2001 / N°015·page 32·fr...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
- Journal Officiel·2003 / N°050·page 7·fr...de candidature par la voie hiérarchique, accompagnées des pièces s...
- Annonces Légales·2024 / N°122·page 12·fr...A partir du salon on trouve un arc conduisant à un bassin de lavag...
- Annonces Légales·2005 / N°005·page 4·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain, sise à la route de Menzel Cha...
- Annonces Légales·2005 / N°171·page 3·fr...e équipé - Piscine en état de marche. Mise à prix : (1.140.600,00...
- Annonces Légales·2006 / N°096·page 18·fr...de Bouargoub dans le cadre du marché conclu entre la société Assai...
- Annonces Légales·2009 / N°019·page 43·fr...tre foncier n° 27975 Kairouan Parcelle n°1 d'une superficie 448 m²...
- Annonces Légales·2009 / N°134·page 45·fr...Parcelle de terrain de surface approximative de 390 m² située à 36...
- Journal Officiel·1977 / N°008·page 22·fr...Stade Jeanne d'Arc à Sousse. A l'Ouest : Dar Mohamed Khalfallah. ...
- Annonces Légales·2012 / N°046·page 51·fr...Un logement bâti sur la parcelle n°17 objet de la réquisition d'im...
- Journal Officiel·1986 / N°002·page 7·fr...de de candidature par voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
- Annonces Légales·2015 / N°049·page 54·fr...uble de Tunisie Telecom et la parcelle n° 15 à l'Est par la rue He...
- Journal Officiel·1997 / N°042·page 13·fr...992, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...