Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 246 résultats pour ""C L""
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 28·fr
    ...tatutaire de ladite Société avec les pouvoirs les plus étendus. N...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 21·fr
    ...ion, attributions, rapports avec l'Assemblée Nationale) ; - Le Con...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 44·fr
    ...Les 7/8 indivis avec la copropriété de la mère de la partie saisie...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 16·fr
    ...Cité El Khalij - Rue du Lac Loch Ness - Immeuble Les Arcades - Tou...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 17·fr
    ...cteur général de la société avec les pouvoirs les plus étendus. - ...
  • Journal Officiel·2009 / N°075·page 28·fr
    ...s et les marchés en rapport avec les projets conformément à la rég...
  • Journal Officiel·1971 / N°008·page 13·fr
    ... nommé gérant de la société avec les pouvoirs les plus étendus. N...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 37·fr
    ...1°) Mise en harmonie des statuts avec la législation en vigueur; 2...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 25·fr
    ...vier 1980, enregistré à Tunis AC le 15 janvier 1980, vol 841 série...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 29·fr
    ...Président Directeur Général avec les pouvoirs les plus étendus. 9...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 9·fr
    ..., suivie d'une conversation avec les membres du jury. - le choix d...
  • Journal Officiel·1994 / N°098·page 15·fr
    ..., - assurer la coordination avec l'institut national des recherche...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 4·fr
    ...- L'indemnité kilométrique ne peut être cumulée avec le bénéfice d...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 51·fr
    ...être autorisée par le juge, avec les formalités requises pour la v...
  • Annonces Légales·2023 / N°118·page 10·fr
    ...ez-de-chaussée et un étage, avec la possibilité de construire un d...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 15·fr
    ... mixtes) seront fermés au public le lundi toute la journée. ART. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 26·fr
    ...La Société est gérée par Monsieur Kharrat Mohamed avec les pouvoir...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 61·fr
    ...- Communications avec le système d'exploitation.
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 20·fr
    ...Jerara doit prouver ses droits ou ses ayants droits avec lui auprè...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 53·fr
    ...on société (siège et dépôt) avec l'ensemble de ses éléments corpor...