Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 25·fr
    ... m² de laquelle on déduit une parcelle mesurant 15m/4,50m apparten...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 5·fr
    ...Il est l'ordonnateur du budget du centre et passe les marchés dans...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 7·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Ces demandes doivent être...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 15·fr
    ...L'immeuble saisi consiste en une parcelle de terrain plus ou moins...
  • Annonces Légales·2023 / N°113·page 13·fr
    ...On trouve à sa fin et à gauche de son parcours une autre porte en ...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 67·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre clôturée de tous les côtés par u...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 26·fr
    ...logement moderne bâti sur une parcelle de terre rectangulaire, d'u...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 13·fr
    ...nctions de chef du service des archives et de la documentation au ...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 38·fr
    ...La deuxième propriété consiste en une parcelle de terrain orientée...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 115·fr
    ...Il passe les marchés dans les formes et conditions prévues par la ...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 12·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 6·fr
    ...de de candidature par voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Annonces Légales·2017 / N°013·page 53·fr
    ...uve une villa au milieu de la parcelle, avec un garage dans le coi...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 27·fr
    ...iels, équipements, matériels, marchandises, médicaments et les élé...
  • Journal Officiel·2002 / N°041·page 14·fr
    ...angement de la vocation d'une parcelle de terre classée dans les z...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 10·fr
    ...s affaires financières et des marchés publics, - la filière de l'a...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 17·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2006 / N°019·page 53·fr
    ...Monsieur Ahmed Hmaidi, gestionnaire de documents et d'archives, es...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 40·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces su...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 33·fr
    ... changement de vocation d'une parcelle de terre classée en autres ...