Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 997 résultats pour ""XTRA""
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 21·fr
    ...ision de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 26 avril 1...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 38·fr
    ...3 - Les copies ou extraits des délibérations à produire en justice...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 55·fr
    ...Pour Extrait Le Gérant, El Arbi Ben Ali Ben Mohamed El M'rabet N°...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 30·fr
    ...sister à l'Assemblée Générale Extraordinaire qui aura lieu le same...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 14·fr
    ...— Suivant décisions collectives extraordinaires des associés en da...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 36·fr
    ...ou plusieurs fonds de réserve extraordinaire, généraux ou spéciaux...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 14·fr
    ...Pour extrait. N° 1.165. --- ## Cabinet de Maître Alfred SEBAG, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 22·fr
    ...Pour extrait. N° 1.631. # TRIBUNAL DE COMMERCE DE BIZERTE # FAI...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 10·fr
    ...voquer une assemblée générale extraordinaire qui arrête les mesure...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 22·fr
    ...nde Assemblée Générale réunie extraordinairement est convoquée pou...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 6·fr
    ...Les copies ou extraits de délibération à produire en justice, à l'...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 18·fr
    ...Les copies ou extraits des procès-verbaux à produire sont certifié...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 66·fr
    ...Pour extrait. Le Conseil d'Administration. N° 2.088. ## AVIS DE...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 16·fr
    ...% de corps gras du beurre par extraction de ce dernier. Le présen...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 34·fr
    ...Extrait Des Statuts Suivant note s.a.p. en date à Tunis du 9 déce...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 39·fr
    ...Pour extrait : Le gérant N° 1400. Suivant acte s.s.p. en date à...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 4·fr
    ...1) un extrait de naissance datant de moins de trois mois; 2) pour...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 31·fr
    ...Pour extrait et mention N° 3. AVIS relatif à la cessation d'activ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 10·fr
    ...Les extraits (madhamin). Acte dit « fridha » établi séparément d'...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 12·fr
    ... l'insertion intégrale ou par extrait du dit jugement dans un ou p...