Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1983 / N°028·page 20·fr
    ...60 ans sauf dissolution anticipée ou prorogation - Le Capital Soc...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 43·fr
    ...Soit nommés dans le grade de caporal, soit admis à une prolongatio...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 22·fr
    ...1) Délégation de monsieur Lassad Gadouar le gérant de la société p...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 13·fr
    ... à doyenné " AOULED AMOR " délégation Midoun gouvernorat Médenine ...
  • Journal Officiel·2006 / N°028·page 16·fr
    ...est habilité à signer, par délégation du ministre de l'éducation e...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 29·fr
    ...osé dans les bureaux de la Délégation de Korba et de la Justice Ca...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 33·fr
    ...Délégation de Teboursouk Gouvernorat de Béja Justice Cantonale de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 43·fr
    ...titution définitive, sauf prérogation ou dissolution anticipée. C...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 8·fr
    ... du 2 juin 1988, portant promulgation du code de la taxe sur la va...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 18·fr
    ...Par dérogation aux dispositions de l'alinéa ci-dessus, la décision...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 6·fr
    ...iège du gouvernorat, de la délégation ou de la commune concernées ...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 27·fr
    ...n générale le pouvoir d'investigation le plus étendu et ils dispos...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 16·fr
    ...Demeurant tous à la délégation de Bab Bhar Tunis selon l'article 3...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 4·fr
    ...e chose relevant de leurs prérogatives ou à s'en abstenir. Art. 1...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 11·fr
    ...3.** — Un cachet spécial d'obligation sera mis en service au burea...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 17·fr
    ... 3 novembre 2000 portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 12·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pr...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 42·fr
    ... dissolution anticipée ou prorogation de durée ainsi qu'il est pré...
  • Journal Officiel·1984 / N°017·page 25·fr
    ...1984, des mêmes droits et prérogatives. L'Article 7 du Statut est...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 12·fr
    ...sus-indiqués est admis à l'agrégation, l'indemnité spécifique qui ...