84 454 résultats pour ""IRS""
- Journal Officiel·1965 / N°028·page 13·fr...— Pouvoirs au Président du Conseil d'Administration. — Modificati...
- Journal Officiel·1967 / N°048·page 29·fr...Sadok ben Daâmèche, avec les pouvoirs d'administration les plus ét...
- Journal Officiel·1972 / N°035·page 12·fr... à compter du 1er avril 1971 Mhirssi Brahim, à compter du 1er avri...
- Annonces Légales·2011 / N°044·page 15·fr...ourse et a donné tous les pouvoirs au conseil d'administration et ...
- Annonces Légales·2009 / N°030·page 25·fr...tmati cité Momed Ali Carthage Birsa Tunis. Désignation du bien sa...
- Journal Officiel·2001 / N°006·page 4·fr...e l'institut, élus par leurs pairs dont, obligatoirement, deux rep...
- Journal Officiel·1989 / N°057·page 18·fr...nt délégation de certains pouvoirs des membres du gouvernement aux...
- Annonces Légales·2015 / N°103·page 25·fr...adhouane Djegham avec les pouvoirs les plus étendus pour une durée...
- Journal Officiel·1995 / N°047·page 7·fr...té amandée - les droits et devoirs des citoyens - la chambre des d...
- Journal Officiel·1966 / N°023·page 31·fr...statutaires relatives aux pouvoirs du Conseil d'Administration. - ...
- Journal Officiel·1977 / N°020·page 13·fr...Ils disposent à cette fin des pouvoirs d'investigation les plus ét...
- Journal Officiel·1968 / N°042·page 17·fr...e Habib Thameur, avec les pouvoirs les plus étendus; la signature ...
- Journal Officiel·1979 / N°071·page 42·fr...érant statutaire avec les pouvoirs les plus étendus. N° A-635 VEN...
- Journal Officiel·1997 / N°062·page 24·fr...econd groupe dite concession "Birsa". Le ministre de l'industrie,...
- Journal Officiel·2008 / N°045·page 11·fr...éjudice de l'exercice des pouvoirs disciplinaires par les autorité...
- Journal Officiel·1957 / N°011·page 12·fr...eil d'Administration tous pouvoirs utiles pour la réalisation effe...
- Journal Officiel·1961 / N°042·page 12·fr... Marseille avec les mêmes pouvoirs que ce dernier chacun des géran...
- Journal Officiel·1963 / N°043·page 19·fr...era à la réalisation de ces désirs dans la limite de ses possibili...
- Journal Officiel·1978 / N°012·page 25·fr...al a qui il a délégué les pouvoirs nécessaires pour assurer la dir...
- Journal Officiel·1981 / N°064·page 4·fr...## ARTICLE 8 1 — Les couloirs aériens et les points de survol de ...