Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 13·fr
    ...— Pouvoirs au Président du Conseil d'Administration. — Modificati...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 29·fr
    ...Sadok ben Daâmèche, avec les pouvoirs d'administration les plus ét...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 12·fr
    ... à compter du 1er avril 1971 Mhirssi Brahim, à compter du 1er avri...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 15·fr
    ...ourse et a donné tous les pouvoirs au conseil d'administration et ...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 25·fr
    ...tmati cité Momed Ali Carthage Birsa Tunis. Désignation du bien sa...
  • Journal Officiel·2001 / N°006·page 4·fr
    ...e l'institut, élus par leurs pairs dont, obligatoirement, deux rep...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 18·fr
    ...nt délégation de certains pouvoirs des membres du gouvernement aux...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 25·fr
    ...adhouane Djegham avec les pouvoirs les plus étendus pour une durée...
  • Journal Officiel·1995 / N°047·page 7·fr
    ...té amandée - les droits et devoirs des citoyens - la chambre des d...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 31·fr
    ...statutaires relatives aux pouvoirs du Conseil d'Administration. - ...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 13·fr
    ...Ils disposent à cette fin des pouvoirs d'investigation les plus ét...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 17·fr
    ...e Habib Thameur, avec les pouvoirs les plus étendus; la signature ...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 42·fr
    ...érant statutaire avec les pouvoirs les plus étendus. N° A-635 VEN...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 24·fr
    ...econd groupe dite concession "Birsa". Le ministre de l'industrie,...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 11·fr
    ...éjudice de l'exercice des pouvoirs disciplinaires par les autorité...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 12·fr
    ...eil d'Administration tous pouvoirs utiles pour la réalisation effe...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 12·fr
    ... Marseille avec les mêmes pouvoirs que ce dernier chacun des géran...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 19·fr
    ...era à la réalisation de ces désirs dans la limite de ses possibili...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 25·fr
    ...al a qui il a délégué les pouvoirs nécessaires pour assurer la dir...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 4·fr
    ...## ARTICLE 8 1 — Les couloirs aériens et les points de survol de ...