Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 997 résultats pour ""XTRA""
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 8·fr
    ...Les copies ou extraits des délibérations, à produire en justice, à...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 58·fr
    ...Pour extrait. N° 1.104. # DEUXIEME AVIS Suivant acte s.s.p., du...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 34·fr
    ...Pour extrait et mention : Le Conseil d'Administration N° 180. A...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 36·fr
    ...onyme sus-nommée, dont il est extrait ce qui suit : La société, c...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 22·fr
    ...3 - les copies ou extraits des délibérations à produire en justice...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 46·fr
    ...5/ Deux trous de manipulation permettant d'extraire le classeur de...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 3·fr
    ...aires, que pour les décisions extraordinaires relevant de l'assemb...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 13·fr
    ...Les titres des parts seront extraits d'un registre à souches, sign...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 9·fr
    ...eubles, trouvés sur le sol ou extraits du sous-sol ou d'un monumen...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 33·fr
    ...ision de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 9 novembre 1961, l...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 8·fr
    ...Les copies ou extraits de ces procès-verbaux à produire en justice...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 18·fr
    ...nvoqués en Assemblée Générale Extraordinaire pour le Mardi 15 févr...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 19·fr
    ... à Tunis, réunis en Assemblée Extraordinaire le 22 juin 1966, au s...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 13·fr
    ...ande de la société au vu d'un extrait certifié conforme de l'origi...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 25·fr
    ...Pour extrait. Les gérants : M Ameur ben Mohamed ben Ahmed EL GHAR...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 13·fr
    ...rce, que l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires, réu...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 19·fr
    ...Pour Extrait. N° 541 ## RECTIFICATIF A l'avis n° 423 inserté au...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 35·fr
    ...731, case 816, l'Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaire...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 5·fr
    ...En outre la juridiction ordonnera la publication, par extrait, de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 10·fr
    ...## 2° Calcul numérique Pratique des opérations, y compris l'extra...