Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 12·fr
    ...latif à la délégation des pouvoirs du ministre de l'économie natio...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 33·fr
    ...auquel elle a délégué les pouvoirs nécessaires à cet effet, ont dé...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 36·fr
    ...ociété avec délégation de pouvoirs à Monsieur Mokhtar Derbel. Dép...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 26·fr
    ...Jaugeage des canaux découverts (flotteurs, dévessoirs, moulinets e...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 12·fr
    ...al Adjoint », et dont les pouvoirs et la durée des fonctions sont ...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 22·fr
    ...z liquéfié comprenant 3 réservoirs de 110 m³ chacun. Tous les réc...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 9·fr
    ...articles pour fumeurs et souvenirs, sis à Tunis, 7, Rue Al Djazira...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 23·fr
    ...Monsieur Chadli Ben Tan-fous avec les pouvoirs les plus étendus. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 47·fr
    ...Monsieur Ouaz Hédi est nommé gérant avec les pouvoirs les plus éte...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 13·fr
    ...'implantation d'un parc de loisirs. Sont modifiées, en conséquenc...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 32·fr
    ...2) De donner tous pouvoirs au porteur d'un original d'une copie ou...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 31·fr
    ...e ladite société avec les pouvoirs les plus étendus, en remplaceme...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 37·fr
    ...nseil d'administration 5) Pouvoirs à conférer au conseil d'adminis...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 12·fr
    ...écembre 2021 a donné tous pouvoirs à Mr Abdelaziz Makhloufi, prési...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 13·fr
    ...Moha, med ben Ayed avec les pouvoirs les plus étendus. La durée d...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 19·fr
    ...Héritirs Hamida Gara Au Nord : Une rue. A l'Ouest : Aichoucha Be...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 5·fr
    ...es des notaires - droits - devoirs - discipline - chambre des nota...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 32·fr
    ...Madame Gaaya Najet est nommée gérante statutaire avec les pouvoirs...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 56·fr
    ...étrole liquéfié en deux réservoirs fixes d'une capacité unitaire d...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 32·fr
    ...LECLERC (Roger Auguste) avec les pouvoirs les plus étendus. Créati...