Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 63·fr
    ...62085) divisé en 394 parts constitué d'une parcelle de terrain d'u...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 41·fr
    ...21747 sous ce constitué de la parcelle n° 1 du plan de ce titre, d...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 65·fr
    ...0619 parts- consistant en une parcelle de terrain sur laquelle est...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 54·fr
    ... du local commercial destiné Charcutier (MF : 683879/X), sise à Ru...
  • Annonces Légales·2015 / N°092·page 20·fr
    ...- L'ensemble immobilier est construit conformément aux nonnes arch...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 5·fr
    ...ge annoté par le supérieur hiérarchique et accompagné du rapport d...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 10·fr
    ...e et chambre du gardien et la parcelle 750 A est un terrain agrico...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 9·fr
    ...Azzeddine Karchani, à compter du 1ᵉʳ janvier 1956; Taoufik ben Cha...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 27·fr
    ...3,428 | Report à nouveau | | Architecture - Décoration - Coordin...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 9·fr
    ...5.000 D Construction du marché de gros et achat du terrain y affér...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 19·fr
    ...effectuera par la mise sur le marché, dans le cadre d'une augmenta...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 9·fr
    ...s règles applicables, de la démarche en dernière minute du délai, ...
  • Journal Officiel·1985 / N°005·page 2·fr
    ...La demande du candidat doit parvenir par la voie hiérarchique acco...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 20·fr
    ...Habitation sur une parcelle sis à 18 rue Nahta Médenine se limitan...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 3·fr
    ...- des demandes d'attribution d'une ou plusieurs parcelles à distra...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 19·fr
    ...Aucun droit et taxe frappant l'importation des marchandises dans l...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 5·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 13·fr
    ...vité de l'observatoire, - les marchés de fournitures et services, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 25·fr
    ...| | 24.446 | 253.012 | « Les Tribes » | Villard (Marcellin). | |...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 25·fr
    ...de distribution de deniers au marc le franc est ouverte au Greffe ...