Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 39·fr
    ...ois années, avec tous les pouvoirs prévus aux statuts, en remplace...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 104·fr
    ...enue 7 Novembre Immeuble Les Emirs 4 ème étage N°3 - 3027 Sfax | 7...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 15·fr
    ... (A) DECISIONS Usant des pouvoirs qui lui ont été conférés par l'...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 21·fr
    ...ment du verre, des glaces, miroirs et leurs dérivés notamment le t...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 14·fr
    ...Hadj Mokhtar, Mustapha, Khalifa, et Ali, avec les pouvoirs les plu...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 26·fr
    ...**Gérance :** Monsieur CHARLES YOUNES, avec les pouvoirs les plus ...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 14·fr
    ...e composant de deux beaux couloirs anonyme à une grande cour illus...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 19·fr
    ...siodite Société, avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempla...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 4·fr
    ... masse moyenne annuelle des avoirs des comptes à l'exception des c...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 2·fr
    ... Général Adjoint tous ses pouvoirs, tels qu'ils résultent de l'art...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 32·fr
    ...Il lui a été accordé les mêmes pouvoirs que ceux qui étaient confé...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 4·fr
    ...ions des rues, égouts et trettoirs dans les communes, ensemble les...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 14·fr
    ...3) des filets, lacets, collets, pièges, trappes, assomoirs et géné...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 8·fr
    ...- La commission de contrôle fait examiner, par leurs pairs, les tr...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 20·fr
    ..., ils doivent déposer les pouvoirs au Siège Social ou dans les Age...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 18·fr
    ...en Abdallah avec tous les pouvoirs reconnus par la loi et touche u...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 22·fr
    ... Belgacem KHALSI avec les pouvoirs les plus étendus pour agir au n...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 7·fr
    ...succession de Cheikh Mahrezi Bou Hejba des henchirs : 1° Badhrabia...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 25·fr
    ...— Monsieur Djarrar Ameur Ben Bouraoui avec les pouvoirs les plus é...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 16·fr
    ...Mohamed El Béchir ben Hadj Ali El Mhirsi, en qualité de propriétai...