Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 997 résultats pour ""XTRA""
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 13·fr
    ...CISIONS L'Assemblée Générale Extraordinaire des Actionnaires réun...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 7·fr
    ...Les copies ou extraits de ces procès verbaux à produire en justice...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 18·fr
    ...emps déterminé, après quoi on extrait du four un clinker qui peut ...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 4·fr
    ...Elle peut être réunie en session extraordinaire. Article VIII. - ...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 11·fr
    ...Assemblée Générale Extraordinaire, siège social, pour le Dimanche ...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 3·fr
    ...ués dans le tableau ci-après (extraits du tableau général de repér...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 13·fr
    ... copie de l'exploit, copie ou extrait du titre du saisissant. A d...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 18·fr
    ...Faire les oppositions par acte extra-judiciaire dans les vingt jou...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 25·fr
    ...Pour extrait. N° 107 Etude de Maître Abderrahman Aloulou, avocat...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 21·fr
    ...base de sondage, échantillon, extrapolation), technique de collect...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 24·fr
    ...nvoqués en Assemblée Générale Extraordinaire à Tunis au siège soci...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 8·fr
    ...itation et celles de recettes extraordinaires et de dépenses de pr...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 6·fr
    ...À chaque table, l'un des scrutateurs extrait le bulletin de chaque...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 38·fr
    ...L'Assemblée Générale Extraordinaire a décidée : 1°) Le transfert ...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 6·fr
    ...(extrait du tableau général de repérage annexé au décret du 1er ja...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 19·fr
    ...## Modification des Statuts Suivant décision collective extraordi...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 13·fr
    ...Pour extrait : Le Gérant. N° 1.222.
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 15·fr
    ...Pour extrait : Signé : ZAKINE. N° 1.269. ## DEUXIEME AVIS La cop...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 41·fr
    ... l'avocat du poursuivant, des extraits, en forme d'affiche, de ces...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 7·fr
    ...du travail en cas de surcroît extraordinaire de travail sans que l...