...CESSATION DE FONCTIONS Par décret N° 80-1076 du 22 août 1980 : I...

... | Labiadh | Hammam | Aleya | 12 avril 1915 | - | 222 | | - | - ...

...Le Président de la République ; Vu la loi n° 88-18 du 2 avril 198...

...e, Vu le décret n° 79-735 du 22 août 1979, portant organisation d...

...32 Av H. Bourguiba La Nouvelle Ariana Suivant statuts en date du ...

Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...

...nt convoqués pour le vendredi 22 août 1969 à 9 heures 30 au siège ...

...0, Volume 5, et la seconde le 22 avril 1967, dont le procès-verbal...

...3, Vu le décret n° 79-735 du 22 août 1979, portant organisation d...

...'aménagement du territoire du 22 août 2007, portant délimitation d...

Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...

... | | Catégorie C | 7 ans dont 2 années de grâce | 9,10% | Annuel ...

...agricole | 02 Ha 39 a 10 ca | 02 a 12 ca | Alchoucha bent Haj Sala...

...gistre de commerce N° B160542002 a vendu à Housseme Ben Hmida C.I....

...Centre Commercial Tunis City, Sabbalet Ben Ammar - 2032 Ariana R.C...

...s, Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut part...

Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...

...e, Vu le décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut part...

... 5 août 2019, Vu l'arrêté du 12 août 2016, portant création des c...

...TAOUFIK | CIN | xxxx457 MAHAI CHANAB | | CIN | xxxx622 AMARI AMN...