Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 2·fr
    ...de la souveraineté nationale, Agissant conformément à la déclarat...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 33·fr
    ... - Le Conseil Supérieur de la Magistrature | - | - | 1 447 000 | -...
  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 45·fr
    ...29 du 09/12/2009 Monsieur le magistrat chargé de la distribution ...
  • Journal Officiel·1983 / N°003·page 27·fr
    ...La Banque agissant en tant que Banque d'Investissement conformémen...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 54·fr
    ...emande de Maître Cheref Mourad agissant pour le compte de Sté Med ...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 59·fr
    ...Mohamed Jlidi agissant pour son compte et pour le compte de ses fi...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 8·fr
    ...STICE ### REINTEGRATION D'UN MAGISTRAT Par décret n° 71-343 du 1...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 60·fr
    ...Ben Naouar El-Béji, tunisien, magistrat, demeurant à Jendouka, Tri...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 38·fr
    ... Habib Bourguiba n°70-72 Tunis agissant en qualité de créancier hy...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 13·fr
    — d'exercer les attributions de magistrats de l'ordre judiciaire, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 61·fr
    ...En vertu de l'expertise faite par l'expert Noureddine Abbadi agiss...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 34·fr
    ...n, demeurant à Chennini-Gabès, agissant pour son compte, sollicite...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 23·fr
    ...De la société Telcam, disposant des pleins pouvoirs et agissant co...
  • Annonces Légales·2026 / N°038·page 4·fr
    ...968062, le fonds de commerce s'agissant d'un café de 1ère catégori...
  • Annonces Légales·2026 / N°051·page 11·fr
    ...dj Baccouche Avocat à Monastir agissant pour le compte de Mr chokr...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 48·fr
    ...posée par Maître Lotfi MARGHLI agissant pour le compte de sa clien...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 5·fr
    ... aux indications ci-après les magistrats dont les noms suivent : ...
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 28·fr
    ...sée par maître Mohamed Halloul agissant pour le compte de son clie...
  • Journal Officiel·2017 / N°092·page 10·fr
    ...9- Le Conseil Supérieur de la Magistrature | - | - | 1 447 000 | -...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 24·fr
    ...Monsieur Mondber Ben Abdallah, agissant en qualité de Président Di...