Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2025 / N°135·page 24·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 15·fr
    ...assés à l'indice égal ou si l'avantage qui résulte pour eux de leu...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 35·fr
    ...qu'ils y avaient acquise si l'avantage résultait de leur nominatio...
  • Journal Officiel·1992 / N°009·page 14·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2018 / N°061·page 27·fr
    ...| Nom et prénom | Grade | Emploi fonctionnel | Avantages | Struct...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 16·fr
    ...dans leur ancien échelon si l'avantage retiré de ce classement est...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 21·fr
    ... et ce en vue d'en maîtriser davantage le coût. Il a été établi q...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 10·fr
    ...1° aux avantages qui sont ou seront accordés par l'une des Parties...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 19·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 22·fr
    ...es conditions de bénéfice des avantages fiscaux prévus aux article...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 12·fr
    ...Le travailleur gardera dans ce cas, le salaire et les avantages co...
  • Journal Officiel·1988 / N°084·page 4·fr
    ...e de l'intérieur avec rang et avantages de directeur général à l'a...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 16·fr
    ...ble et une part équitable des avantages pouvant provenir d'une amé...
  • Journal Officiel·2010 / N°039·page 15·fr
    ...priété foncière, avec rang et avantages de directeur général d’adm...
  • Journal Officiel·1989 / N°040·page 10·fr
    ...à son grade des indemnités et avantages accordés à l'emploi, de di...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 31·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages et prérogatives d'un direc...
  • Journal Officiel·2005 / N°088·page 3·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1989 / N°043·page 3·fr
    ...Dans cette situation l'intéressé bénéficie des indemnités et avant...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 5·fr
    ...- Instruire les dossiers relatifs à l'octroi des avantages et gara...
  • Journal Officiel·2025 / N°051·page 92·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'a...