Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 4·fr
    ...épublique Tunisienne; Vu la décision présidentielle du 21 septemb...
  • Journal Officiel·2024 / N°016·page 6·fr
    ...s sera créée à cet effet par décision de la directrice de l'Ecole ...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 9·fr
    ...Le conseil peut à tout moment et sur décision motivée retirer au p...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 43·fr
    ...## AUGMENTATION DE CAPITAL La décision de l'assemblée générale du...
  • Annonces Légales·2014 / N°129·page 5·fr
    ...2014S02991SRLB1 # Constitution d'une SARL Société La Précision d...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 10·fr
    ...Elle prend ses décisions à la majorité des voix de ses membres pré...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 164·fr
    ...Statuier sur les recours contre les décisions de la commission de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 21·fr
    ...SOLLICITATIONS SIMPLES (TRACTION, COMPRESSION, FLEXION, CISAILLEME...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 12·fr
    ...r le cas échéant, contre les décisions de la Commission de révisio...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 49·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la commission de révision...
  • Annonces Légales·2017 / N°007·page 25·fr
    ...3- Le report de la décision d'affectation des résultats des exerci...
  • Journal Officiel·2015 / N°050·page 6·fr
    ...onseil de discipline et les décisions disciplinaires à l'égard de...
  • Journal Officiel·2021 / N°040·page 8·fr
    ...ortunité et l'efficacité des décisions y ayant trait prises par le...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 19·fr
    ...— État nominatif - Mutation Il est précisé que la taxation, de mê...
  • Journal Officiel·2012 / N°076·page 5·fr
    ... - fonctions décrivant avec précision les attributions de chaque p...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 25·fr
    ...50, Rue de Darghoum TUNIS Par décision collective en date du 23 a...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 2·fr
    ...et agréé à cet effet par une décision du Conseil de l'Ordre. Si l...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 33·fr
    ...- Révision de la décision n°9 de l'assemblée générale ordinaire te...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 127·fr
    ...Décision Ministérielle N° 15/54 du 28 avril 1969, relative aux qua...
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 41·fr
    ...7 - Une décision du président de l'université de Sousse, après avi...