Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·2012 / N°006·page 3·fr
    ...Monsieur Mondher Rezgui est nommé ministre conseiller auprès du Pr...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 9·fr
    ...Monsieur Mohamed Abaza, Conseiller Culturel est chargé des fonctio...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 16·fr
    ...Dans ce cadre, il est saisi de questions relatives au fonctionneme...
  • Journal Officiel·1964 / N°066·page 1·fr
    ...— Est et demeure autorisée pour la gestion 1965 la perception au p...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 47·fr
    Le renouvellement est effectué sur demande écrite de l’intéressé a...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 18·fr
    ...Intitulé de la première prestation : La réservation dans un centre...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 41·fr
    ...Un chemin ; A l'Est : Mohamed Nouri ; Au Nord : Mohamed Fouchali ;...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 6·fr
    ...(le reste sans changement) Art. 92 (nouveau). — Est puni de la pe...
  • Journal Officiel·2017 / N°029·page 8·fr
    ...Cet arrêté est valable pour une année à compter de la date de sa s...
  • Journal Officiel·2024 / N°100·page 23·fr
    ...Madame Yossra Mechmeche, ingénieur principal, est chargée des fonc...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 15·fr
    ...A l'Est : l'avenue Tahar Sfar. A l'Ouest : Bouraoui et Selim Khedh...
  • Journal Officiel·1991 / N°022·page 27·fr
    ...S'il est fait emploi de plusieurs fréquences, le droit d'usage est...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 7·fr
    Il est gagé sur l'ensemble des ressources ordinaires de la commune...
  • Journal Officiel·2013 / N°041·page 12·fr
    ...Madame Baya Guezzi, psychologue principal, est chargée des fonctio...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 29·fr
    ...1- Un étage situé à la route Tunis klm 9 Sfax est effectuée par l'...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 12·fr
    Le bureau d'ordre central est dirigé par un chef de service d'admi...
  • Annonces Légales·2022 / N°014·page 9·fr
    La propriété saisie est limitée du sud par Kammoun Chokri, de l'Es...
  • Annonces Légales·2005 / N°130·page 4·fr
    ...La mise à prix est fixée à 45.050d,000 auquel s'ajoutent les frais...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 28·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 23·fr
    ...N° 28.613; À l'Ouest : Le requérant; À l'Est : Sadok Zarrouk et se...