Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2011 / N°005·page 10·fr
    ... cordon et murettes, cuvettes individuelles,,) Ouvrage du mobilisa...
  • Journal Officiel·2025 / N°131·page 49·fr
    ... seront convoqués par lettres individuelles pour effectuer les pro...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 45·fr
    ...its dans les états financiers individuels de l'Etat. ## DEFINITIO...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 52·fr
    ...2) De la moitié indivise d'une parcelle commune 2 (3) d'une superf...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 41·fr
    ...l'ensemble des parts indivises (53200/76234780) que possède le déf...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 11·fr
    ...2/ La totalité des 11970 parts indivises d'un total de 25200 parts...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 20·fr
    ...les deux tiers indivis d'une maison sise à « Houmet Dladla » à Tou...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 37·fr
    ...**Désignation du bien à vendre :** La totalité du quart (1/4) indi...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 12·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 5·fr
    ...premier alinéa.** Lorsque le droit de jouissance familiale ou ind...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 6·fr
    ...ar le terme "le Titulaire" et individuellement par le terme "le Co...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 84·fr
    ...ères publiques des deux tiers indivis d'un immeuble non immatricul...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 37·fr
    ...La superficie de l'immeuble mis en vente est de 40 parts indivises...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 37·fr
    ...On peut visiter cet immeuble dont les 3/5ème indivis sont saisis, ...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 2·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit 400/811 lui revenant d...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 16·fr
    ...La totalité des 02/48 parts indivises de la totalité de la moitié ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 35·fr
    ...1) le requérant, pour un demi dans l'indivision, 2) son frère germ...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 11·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle au fami...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 12·fr
    ...1) les individus condamnés pour crime; 2) les individus condamnés ...
  • Annonces Légales·2024 / N°087·page 9·fr
    ...200 parts indivises objet du titre foncier n°26045 Ariana dénommé ...