...— Mission et organisation de l'Administration des Douanes — Statut...

...Compte tenu du nombre insuffisant d'équipements dans le secteur pu...

...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...

...(ou représentée par (5)...) sollicite par la présente l'autorisati...

...Psychologie sociale du travail, des organisations et des instituti...

...Les conditions d'obtention de l'autorisation d'utilisation du cryp...

... visa, Vu le décret n° 81-793 du 9 juin 1981, portant organisatio...

...n professionnel pour la titularisation des agents temporaires de l...

...18 novembre 2000, portant autorisation de cession du permis de rec...

visa exécutoire les états de liquidation décernés par les comptabl...

...9 - Toute personne désirant bénéficier d'une autorisation d'occupa...

...tion par objectifs pour la réalisation des projets de réaménagemen...

...° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et les secrétai...

...- Canalisation d'évacuation : fosses sceptiques égouts, puits perd...

...6 | 121,861,599 | | - Régularisation des sommes non distribuable...

...3, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dos...

...se, d'homologation et des autorisations provisoires de vente de pe...

...a) le recel, la détention, l'utilisation, le transfert, l'altérati...

Pour ce qui est des insuffisances affectant l'application relative...

...000 | 1.500.000 | | - Immobilisation incorporelles | 44.925 | 44...