Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 61·fr
    ...veut en extraire un deuxième original des dossiers des Notaires Mo...
  • Journal Officiel·2002 / N°091·page 7·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 18·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 31·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original de l'acte de nomination du c...
  • Journal Officiel·2004 / N°022·page 21·fr
    ...- une (1) copie conforme à l'original de la maîtrise accompagnée d...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 28·fr
    ...ahmoud Meziou ayant établi l'original de l'écrit pour s'en servir ...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 13·fr
    ...e non certifiée conforme à l'original, - un extrait de l'acte de n...
  • Journal Officiel·2003 / N°079·page 14·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, accompagnée en c...
  • Journal Officiel·1999 / N°084·page 18·fr
    ...- une ampliation dument certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 39·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'arrêt...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 45·fr
    ...e établir une deuxième copie originale. Toute personne ayant une ...
  • Annonces Légales·2004 / N°143·page 16·fr
    ... se faire délivrer une copie originale. Tout contestant devra s'a...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 24·fr
    ...a) deux copies certifiées conformes à l'original des statuts, enre...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 30·fr
    ...1) Une copie certifiée conforme à l'original des statuts enregistr...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 28·fr
    ...ce à Sfax le 5/10/2018 dépôt original D25672004 et dépôt de la dem...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 37·fr
    ...- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté portant no...
  • Annonces Légales·2014 / N°033·page 28·fr
    ...ire avoir une deuxième copie originale de chaque titre, les opposi...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 21·fr
    ...onale avec présentation de l'originale, - 4 photos d'identité réce...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 11·fr
    ...C - Deux copies certifiées conforme à l'original de la déclaration...
  • Journal Officiel·2002 / N°053·page 42·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...