Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1984 / N°045·page 26·fr
    ...Déclaration de Souscription et de Versement : Cette déclaration f...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 16·fr
    ...Les droits de souscription seront pris en charge par Tunisie Clear...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 3·fr
    ...3- Liste des souscripteurs et états des versements enregistrés à l...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 18·fr
    ...L'âge maximum est apprécié à compter du premier jour d'inscription...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 10·fr
    ...L'éclairement de la plaque arrière doit satisfaire aux prescriptio...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 19·fr
    possibilité de clôture anticipé en cas de souscription intégrale a...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 18·fr
    ...La souscription aux 660.000 actions nouvelles sera réservée à titr...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 31·fr
    ...Une déclaration de souscription et de versement a été établie par ...
  • Journal Officiel·1979 / N°011·page 22·fr
    ...L'ouverture de la souscription pour la première tranche de 40.000 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 11·fr
    ...Dépôt des fonds provenant de la souscription : au compte indisponi...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 18·fr
    ...Délai ouvert pour la souscription : Le délai ouvert pour la souscr...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 16·fr
    ...(Enumération indicative) - Rédaction de la minute de l'inscription...
  • Journal Officiel·2005 / N°070·page 1·fr
    ...la magistrature en vue de l'inscription au tableau des huissiers d...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 85·fr
    ... En cas de non-respect des prescriptions du présent cahier des exi...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 16·fr
    ...appel à la souscription de 50 000 actions en numéraire à libérer i...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 41·fr
    ...Deux expéditions de l'acte de déclaration de souscription et de ve...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 16·fr
    ...— L'inscription du droit du nouveau propriétaire pourra être faite...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 44·fr
    ...* Délai ouvert pour la souscription : 15 jours à partir de la dat...
  • Journal Officiel·1990 / N°035·page 4·fr
    ...Monsieur Mokhtar Ben Mohamed Slama, notaire à la Marsa, circonscri...
  • Annonces Légales·2013 / N°139·page 12·fr
    ...1 400.000 dt, sera libérée le un quart (1/4) à la souscription Dé...