Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·2007 / N°064·page 7·fr
    ...prélèvement d'échantillons qui sera communiqué à l'agence dans le ...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 5·fr
    ...2.** — L'arrêté ouvrant le concours sera publié au Journal Officie...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 23·fr
    ...'immatriculation de l'immeuble serait désormais poursuivie : En c...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 19·fr
    ...Le délai de souscription sera de 15 jours à de la parution de cett...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 13·fr
    ...ncesse », et dans un délai qui sera fixé par arrêté du Secrétaire ...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 5·fr
    ... octobre 1967 Mohamed El Mongi Serafri, à compter du 2 octobre 196...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 24·fr
    ...aura proféré des menaces ou se sera livré à des voies de fait dûme...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 37·fr
    ...(35.000.000), toute opposition sera faite entre les mains de l'avo...
  • Annonces Légales·2013 / N°102·page 14·fr
    ...Chaque demande sera satisfaite au prorata du nombre de ses droits ...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 40·fr
    ...Le ou les gérants de la société sera ou seront désignés par décisi...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 25·fr
    ...Les oppositions seraient faites dans un délai de 20 jours à compte...
  • Journal Officiel·1988 / N°073·page 3·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 28·fr
    ...ou supérieure à un montant qui sera fixé par un arrêté du ministre...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 10·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 31·fr
    ...Il sera procédé à la dite vente immobilière le 24 octobre 1970 à l...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 27·fr
    ...Ilsera procédé à la vente de : tout l'immeuble objet de deux titre...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 73·fr
    ...A défaut, il sera forclos et ce, par le biais d'un avocat où il él...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 46·fr
    ...11 Rue Cheikh Megdich Sfax Il serait adjugé le Lundi 8/3/2010 à 9...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 8·fr
    ...Il dressera la liste des candidats par ordre de mérite, compte ten...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 6·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...