Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 9·fr
    ...bres sont reliées par des couloirs et des passages intérieurs. Il...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 38·fr
    ...eur général avec tous les pouvoirs pour la durée de son mandat d'a...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 52·fr
    ...Le conseil d'administration jouit des pouvoirs les plus étendus po...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 41·fr
    ...la salle de réunions, les couloirs ainsi que quelques chambres et ...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 17·fr
    ...istration, à qui tous les pouvoirs nécessaires ont été conférés au...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 16·fr
    ...érant statutaire avec les pouvoirs les plus étendus. Deux copies ...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 21·fr
    ...urée non limitée avec les pouvoirs les plus étendus. Dépôt : Deux...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 3·fr
    ...— Le Président peut déléguer une partie de ses pouvoirs à tout mem...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 6·fr
    ...- Composition et pouvoirs de l'assemblée générale L'assemblée gén...
  • Journal Officiel·1964 / N°050·page 13·fr
    ... la dite société avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempla...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 34·fr
    ...Donner pleins pouvoirs à Monsieur Henri Saporta, Président Directe...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 15·fr
    ...Ayed, sus-nommé, avec les pouvoirs les plus étendus et disposant s...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 37·fr
    ...avec les pouvoirs les plus étendus) Il a seu la signature pour le...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 19·fr
    ...ule couvert de tôle, deux couloirs couverts de tuiles orientés S.-...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 9·fr
    ...recteur dans le cadre des pouvoirs qui lui ont été donnés par le C...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 8·fr
    ...| | Cuirs et peaux | S.B. | | Macaroni | S.B. | | Epices | S....
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 16·fr
    ... à points noués | | | Mouchoirs et pochettes (artisanaux) | |...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 11·fr
    ...omme Liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus pour mettre fi...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 34·fr
    ...soit limitative, tous les pouvoirs énumérés à l'article 22 des sta...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 10·fr
    ...'un parc et d'un centre de loisirs. Sont modifiées, en conséquenc...