Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 4·fr
    ... l'immeuble consistant en une parcelle de terrain sise à la locali...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 19·fr
    ...— Les élèves qui se révèlent incapables de parcourir complètement ...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 70·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sur laquelle une construction ...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 54·fr
    ...mé "Essaada 25" composé de la parcelle n° 31 du plan de lotissemen...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 59·fr
    ...51 Mahdia composé d'une seule parcelle dont la superficie totale d...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 21·fr
    ...régime de rémunération, - les marchés et les conventions conclus p...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 27·fr
    ...7.4 Les candidats atteints de sarcoidose évolutive doivent être dé...
  • Journal Officiel·2001 / N°084·page 6·fr
    ...res adjoints de documents et d'archives, 19ème commission : les se...
  • Journal Officiel·2006 / N°016·page 5·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Ces demandes doivent être...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 4·fr
    ...Toute la construction est édifiée selon une architecture avec goût...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 11·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 45·fr
    ...Deux parts indivises des treize Parts que contient la parcelle n°1...
  • Journal Officiel·1982 / N°077·page 6·fr
    ...Il assite aux adjudications et vise les marchés de fournitures et ...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 53·fr
    ...de dresser une outhika sur la parcelle de terrain nu rectangulaire...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 40·fr
    ...2014400756SRLB2 Cessation d'activité Red Arch R.C : B0153122005...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 42·fr
    ...m²/4481m² qui consiste en une parcelle de terrain sise à Bir Ali B...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 44·fr
    ...de 2139 m² correspondant à la parcelle n° A717, sis à la délégatio...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 10·fr
    ...s de commerce du local sis au marché municipal bkalta local n°1 av...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 42·fr
    ...Parcelle de terre à bâtir sise à cité Ennour Kasserine d'une super...
  • Annonces Légales·2007 / N°060·page 25·fr
    ...L'immeuble mis à vendre consiste en la parcelle n° 55, lot individ...