Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 21·fr
    ...1° les pouvoirs de MM. Joseph ABITBOL, Amor NASRALLAH, Mokhtar ben...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 4·fr
    ...Pouvoirs des missions diplomatiques et de postes consulaires en ma...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 34·fr
    ...nt de la Société avec les pouvoirs les plus étendus et ce, pour la...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 19·fr
    ...de la Société et avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempla...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 7·fr
    ... vestibules, escaliers ou couloirs à usage commun (article 24 du r...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 28·fr
    ...bre 1976 Ben Sah Ben Mohamed Sgirsier Tlifi, à compter du 7 octobr...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 8·fr
    ...dant et de lui donner les pouvoirs requis pour exercer les fonctio...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 13·fr
    ...on ainsi que le régime des devoirs. Art. 15. - Est déclaré admiss...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 92·fr
    ...IABI YOUSSEF | CIN | sssss388 DIRSSA AFF BEN HACHEM | CIN | sssss0...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 10·fr
    ... Monsieur Mahmoud ben Hassen Mhirsi, en qualité de propriétaire, s...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 31·fr
    ...ohamed ben Braïk avec les pouvoirs les plus étendus et faculté de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 30·fr
    ...## 5ème Résolution L'Assemblée Générale confère tous pouvoirs au ...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 29·fr
    ...li ben Chaâbane, avec les pouvoirs les plus étendus pour agir seul...
  • Journal Officiel·1964 / N°035·page 20·fr
    ...madi; à l'Est, la surface des airs sur la boutique des héritiers d...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 24·fr
    ...## RESOLUTION N° 5 Tous pouvoirs sont donnés au porteur d'une cop...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 14·fr
    ...seil d'Administration les pouvoirs nécessaires à l'effet de réalis...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 7·fr
    ...ns un Etat contractant de pouvoirs qu'elle y exerce habituellement...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 22·fr
    ...Les pouvoirs doivent être déposés au Siège Social cinq jours au mo...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 28·fr
    ...n Ben Ali Louizi avec les pouvoirs les plus étendus et signatures ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 8·fr
    ...Il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs, ainsi que sa sign...