...Mr Habib Zoghbi 900 parts : 9.000dt. Basma Ben Suissi 100 parts :...

...— Les contributions prévues à l'article 2 sont à la charge des riv...

...— Peuvent participer à l'examen professionnel pour l'intégration d...

...— Par dérogation aux dispositions prévues à l'article 4 de la prés...

.... Art. 2. — Le nombre des postes offerts est de dix (10). Art. 3...

... appartenant au conseil régional du gouvernorat de Tunis. Art. 2....

...**ARTICLE PREMIER.** — Est expropriée sans indemnité au profit de ...

...— Il est ouvert au ministère de l'éducation nationale à partir du ...

...1/ La totalité des parts indivises soient 18000/29340 parts (nue p...

...et de la Maîtrise dans les disciplines visées à l'article 2 ci-des...

...## Imposition Forfaitaire Art. 17. — Les articles 29, 30, 31 et 3...

...- Un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers apparten...

...## Section 2 - Appel d'offres ouvert Art. 30 - Les concessions re...

...Article premier - Le présent arrêté fixe les conditions de partici...

...La Conférence des Parties établit et tient à jour un fichier d'exp...

l'article 54 de la loi n° 92-122 créant respectivement des Institu...

f) Au lieu de la note ii) de la première partie de la présente ann...

...### 1 - La cession de parts sociales : La cession de parts sociale...

...– Le chef de l'administration à laquelle appartient le candidat fo...

...## Chapitre VII ## Dispositions diverses Art. 38 - Est créée une...