Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 16·fr
    ...| 11 (13) conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 6...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 32·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 7·fr
    ...Le Ministre de la Formation Professionnelle et de l'Emploi Moncer ...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 13·fr
    l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle qui se tiendra le Mercredi...
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 27·fr
    ...## MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES ## Par arrêté du ministre d...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 48·fr
    ...La superficie de la parcelle est de 83 ares 32 centiares et elle e...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 12·fr
    ...1) la parcelle divisée n° 2 c'est la parcelle principale, d'une su...
  • Journal Officiel·2022 / N°098·page 22·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur est accordée...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 4·fr
    ...## Arrêté du Ministre des Affaires Culturelles du 2 janvier 1978, ...
  • Annonces Légales·2014 / N°088·page 44·fr
    ...Parcelles cadastrales B418 et B421 Sud : Parcelle cadastrale B415 ...
  • Journal Officiel·2012 / N°031·page 11·fr
    ...# MINISTERE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI ## NOM...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 12·fr
    ...15, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Olivier Paul Gaudin...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 3·fr
    ...me des terres collectives telle qu'elle a été modifiée et complété...
  • Journal Officiel·2002 / N°086·page 19·fr
    ...– Est changée, la vocation de la parcelle de terre, faisant partie...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 16·fr
    ...| | 33-04 | Mélanges entre elles de deux ou plusieurs substances ...
  • Journal Officiel·2023 / N°123·page 2·fr
    ...2764 Ministère de l'Emploi et de la Formation Professionnelle Nom...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 15·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1999 / N°046·page 20·fr
    ...- Est changée la vocation de la parcelle de terre faisant partie d...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 57·fr
    ...5- Renouvellement des mandats d'administrateurs. 6- Renouvellement...
  • Journal Officiel·1983 / N°009·page 6·fr
    ...me des terres collectives telle qu'elle a été modifiée et complété...