Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 778 résultats pour ""ERRI""
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 37·fr
    ...nement et de l’Aménagement du Territoire dans les domaines de sa c...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 17·fr
    ...mdouni Kamel Dhifallah Anouar Berriche Mohamed Ali Ghoul Abdeljeli...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 32·fr
    ...à compter du 15 décembre 1975 Merriche Mustapha, à compter du 1er ...
  • Journal Officiel·2023 / N°096·page 11·fr
    ...abitat et de l'aménagement du territoire, Vu le décret Présidenti...
  • Journal Officiel·2015 / N°059·page 28·fr
    ...abitat et de l'aménagement du territoire sont chargés, chacun en c...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 123·fr
    ...rection régionale de l’emploi territorialement compétente - Copie ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 14·fr
    ...Les investissements effectués sur le territoire de l'une des parti...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 17·fr
    ...Local n° 3, rue n° 55, face la poste cité Erriadh Sousse. Capital ...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 21·fr
    ...ues obligatoires, sur tout le territoire de la République, pour to...
  • Journal Officiel·2015 / N°060·page 3·fr
    ...abitat et de l'Aménagement du Territoire Nomination de directeurs ...
  • Annonces Légales·2016 / N°133·page 37·fr
    ...B.P 62 Erriadh Djerba 4146 Suite au procès verbal du 26/5/2016 en...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 40·fr
    ...u le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme promulg...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 10·fr
    ...rganisation administrative du territoire de la République, ensembl...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 90·fr
    ...unes et de la Culture à Sousse Erriadh - Maison de Jeunes et de la...
  • Annonces Légales·2004 / N°159·page 9·fr
    ...n Jemaâ à Mr Ali Ben Mabrouk Guerrida qui devient ainsi seul propr...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 8·fr
    ...territorial La présente Convention régit sur l'ensemble du territ...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 43·fr
    ...La compétence territoriale du bureau de contrôle des impôts de Bou...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 40·fr
    ...rangers qui ont résidé sur le territoire Tunisien une période déte...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 107·fr
    ...paratoire 7 novembre 1987 Cité Erriadh Sousse | 18 000 | 5 900 | 2...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 27·fr
    ...2 - Le territoire de la commune de Saouef est délimité par la lign...