Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2000 / N°062·page 16·fr
    ..., tous propriétaires de parts indivises avec la société de Phospha...
  • Journal Officiel·2024 / N°141·page 25·fr
    ...cution e) projets d'immeubles individuels ou collectifs f) connais...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 6·fr
    ...Le un sixième (1/6) à l'indivis de la totalité d'un immeuble immat...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 34·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant au Débiteur Principal Moh...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 13·fr
    ...indivises au nombre de 4977 divisé à l'origine à 100000 parts indi...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 20·fr
    ...# Désignation de l'immeuble à vendre La moitié indivise d'une huî...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 3·fr
    ... lots divis | NUMERO des lots indivis | PARTS | | --- | --- | ---...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 3·fr
    ...1er immeuble les parts indivises (84/96) revenant aux débiteurs sa...
  • Annonces Légales·2007 / N°071·page 26·fr
    ...la totalité de 2/16 parts dans l'indivision des immeubles suivants...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 14·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles. La durée et les coef...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 10·fr
    ...Les parts indivises (1/8) revenant à la partie saisie dans un «gar...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 47·fr
    ...Il s'agit des 2707,6 parts indivises sur la totalité de 3868 parts...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 52·fr
    ...4) 1/6 indivis de la parcelle de terre sise à la Saline - Sfax. I...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 9·fr
    ...La totalité des parts indivises soient 8107913.64 / 204374016 dans...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 43·fr
    ...**Désignation de l'Immeuble à Vendre** Le un/cinquième indivis de...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 44·fr
    ...cie de 25450m² et des parties indivis communes dans les lots n° 5 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 39·fr
    ...il s'agit de 122890 parts indivises appartenant à la partie saisie...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 37·fr
    ...Les 13098,666 parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 57·fr
    ...Toute les parts indivises revenant à la partie saisie dans les imm...
  • Journal Officiel·1990 / N°064·page 2·fr
    ...zone de circulation des taxis individuels du gouvernorat de Monast...