22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2025 / N°127·page 9·fr...La totalité des parts indivises soient 8107913.64 / 204374016 dans...
- Journal Officiel·1970 / N°030·page 43·fr...**Désignation de l'Immeuble à Vendre** Le un/cinquième indivis de...
- Annonces Légales·2011 / N°052·page 44·fr...cie de 25450m² et des parties indivis communes dans les lots n° 5 ...
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- Annonces Légales·2006 / N°010·page 37·fr...Les 13098,666 parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier...
- Annonces Légales·2017 / N°128·page 57·fr...Toute les parts indivises revenant à la partie saisie dans les imm...
- Journal Officiel·1990 / N°064·page 2·fr...zone de circulation des taxis individuels du gouvernorat de Monast...