Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 28·fr
    ...e n° 57943, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2011 / N°109·page 16·fr
    ...e n°7615 et dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 13·fr
    ...- une copie non certifiée conforme à l'original de la carte d'iden...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 6·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original de l'acte portant nomination...
  • Journal Officiel·2006 / N°097·page 4·fr
    ...1- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté de nomina...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 36·fr
    ...Il forme l'exemplaire original du bordereau d'instructions et il e...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 31·fr
    3- un certificat médical (l'original) datant de moins de trois moi...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 34·fr
    ...onale avec présentation de l'originale ou un extrait de naissance ...
  • Journal Officiel·1993 / N°096·page 5·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original d'une attestation justifiant...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 47·fr
    ...ent avoir une deuxième copie originale, les oppositions se présent...
  • Annonces Légales·2026 / N°066·page 20·fr
    ...veut en extraire un deuxième original tout celui qui porte plainte...
  • Annonces Légales·2017 / N°022·page 47·fr
    ...ire avoir une deuxième copie originale de l'extrait de propriété l...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 59·fr
    ...a/ Deux copies certifiées conformes à l'original des statuts, enre...
  • Journal Officiel·1996 / N°051·page 6·fr
    ...de conformité des copies à l'original pour les documents et attest...
  • Journal Officiel·2006 / N°016·page 8·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'arrêt...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 24·fr
    ...Tous pouvoirs sont donnés au porteur d'un original, d'une copie co...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 26·fr
    ...Sousse 1 sous le n° de dépôt original D125796, il appert que : La...
  • Annonces Légales·2004 / N°186·page 15·fr
    ...lio 4801644, ont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 42·fr
    ...1/ un extrait du casier judiciaire (l'original) datant de moins d'...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 167·fr
    ... de réception du châssis; -L’original ou une copie du certificat d...