Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 5·fr
    ...- La liste des candidatures sera close le 9 décembre 1995. Tunis,...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 13·fr
    ...Elle sera réservée à Mme Ines Chaker et Monsieur Hlchem Tounsi à c...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 45·fr
    ...La préférence sera donnée à toute solution comportant l'utilisatio...
  • Journal Officiel·1999 / N°015·page 4·fr
    ...- Une enquête ne sera ouverte, conformément à l'article 7, que s'i...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 11·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 19·fr
    ...Il sera procédé à la vente du navire saisi, dénommé « Ramona » pro...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 7·fr
    ...L'État remboursera le prêt susvisé dans les conditions énoncées da...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 7·fr
    ...Cette augmentation sera réalisée par la suppression du Droit Préfé...
  • Journal Officiel·2014 / N°026·page 10·fr
    ...3 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2015 / N°015·page 3·fr
    ...2 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2023 / N°093·page 3·fr
    ...2 - Le présent décret sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2025 / N°111·page 7·fr
    ...3 - Le présent décret sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 13·fr
    ...A partir du 1er mai 1991 l'indemnité sera de 16 dinars et deviendr...
  • Journal Officiel·2008 / N°026·page 8·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2026 / N°008·page 4·fr
    ...2 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 3·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 30·fr
    ...Contrôle technique Le Titulaire sera soumis à la surveillance de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 22·fr
    ...Le Capital actuel sera augmenté de 450.000 Dinars par l'émission d...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 6·fr
    ...— Le domaine public communal sera déterminé par un décret ultérieu...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 11·fr
    ...2 - La liste des candidatures sera close le 30 novembre 2012. Tun...