Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 44·fr
    ...assainissement, bâtie sur une parcelle de terrain d'une superficie...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 22·fr
    ... demeurant à Tunis, 5, avenue Marcelin Berthelot, la totalité du f...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 54·fr
    ...e de 1462m², constituée de la parcelle n° 1 issue du Journal Offi...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 22·fr
    ...Parc D'activités économiques de Bizerte Site de Menzel Bourguiba ...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 43·fr
    ...re les cahiers des charges au Parc de la Régie d'Exploitation des ...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 44·fr
    ...s El Wadi 95» composé de deux parcelles n°1167 et 1168 et qui repr...
  • Annonces Légales·2022 / N°099·page 13·fr
    ...10316 Ariana correspond à une parcelle de terrain affectée à la co...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 4·fr
    ...81), relatif au classement hiérarchique applicable à certaines cat...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 27·fr
    ...Société Marché de Gros Alimentaire «M.G.A SARL». Siège social : 3...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 28·fr
    ...- Les marchés de travaux et de fournitures. - Réception et réparti...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 38·fr
    ...Elles constituent une parcelle carrée qui se compose d'une partie ...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 52·fr
    ...Cette partie a été ajoutée à la parcelle liée au lot objet du titr...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 22·fr
    ...Monsieur Marcel Vaussanvin de nationalité française ingénieur. Ce...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 42·fr
    ...nées, pour les besoins de son Parc Auto. | Dimensions | | | --...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 50·fr
    ...Consistant en un terrain nu objet de la parcelle n°448 H2 délimité...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 5·fr
    ...Ils sont, en outre, habilités à entreprendre toutes les démarches ...
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 23·fr
    ...L'immeuble objet des enchères se compose d'une parcelle de terrain...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 14·fr
    ...nsports (Service de la Marine Marchande et des Pêches Maritimes) d...
  • Annonces Légales·2005 / N°127·page 13·fr
    ...Sté Architectural Design Group "ADG". Siège social : Av. Med V Im...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 8·fr
    ...Ministère de l'Intérieur, les marchés, conventions et contrats eng...