84 454 résultats pour ""IRS""
- Journal Officiel·1962 / N°003·page 18·fr...s lieux et place avec les pouvoirs les plus étendus; c) Le dernie...
- Journal Officiel·1967 / N°004·page 12·fr...Sadok ben Sim, avec les pouvoirs les plus étendus. N° 63. ## AVI...
- Journal Officiel·1971 / N°005·page 10·fr...ilisés pour le finissage des cuirs, autres peintures | 150.000 DT ...
- Journal Officiel·1998 / N°004·page 20·fr...- Le directeur général peut déléguer une partie de ses pouvoirs, a...
- Journal Officiel·1974 / N°027·page 12·fr...Les plénipotentiaires, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, ...
- Journal Officiel·1975 / N°072·page 9·fr...nimation culturelle et des loisirs (expositions, conférences, coll...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 2·fr...lits flagrants, les mêmes pouvoirs que ce dernier qu'ils doivent a...
- Journal Officiel·1966 / N°020·page 22·fr...orizontalement, dans deux couloirs de forme adéquate, à fenêtre co...
- Journal Officiel·1983 / N°061·page 19·fr... statuts de la société — Pouvoirs sont donnés au porteur d'un exe...
- Journal Officiel·1963 / N°038·page 11·fr...un des deux gérants a les pouvoirs les plus étendus pour agir seul...
- Journal Officiel·1963 / N°051·page 26·fr...N° 418, il appert que les pouvoirs de gérances de Messieurs Antoni...
- Journal Officiel·1964 / N°031·page 19·fr...Mahmoud Belhassine et lui a délégué les mêmes pouvoirs que son pré...
- Journal Officiel·1959 / N°056·page 31·fr...gmentation de capital; 4° Pouvoirs à donner au Conseil d'Administr...
- Journal Officiel·1972 / N°004·page 26·fr...ablissements hôteliers, de loisirs et de restauration, prendre des...
- Journal Officiel·1976 / N°030·page 31·fr...et lui a délégué dans les pouvoirs nécessaires pour l'administrati...
- Journal Officiel·1998 / N°017·page 17·fr...Le directeur général peut déléguer une partie de ses pouvoirs ains...
- Journal Officiel·1987 / N°044·page 7·fr...ollets, pièges, trappes, assomoirs et généralement de tous engins ...
- Journal Officiel·1964 / N°022·page 20·fr... et lui délègue les mêmes pouvoirs que son prédécesseur. Le Conse...
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 44·fr...ident du Conseil avec les pouvoirs les plus étens, pour une durée ...
- Journal Officiel·1976 / N°019·page 19·fr...staurant, un night club et loisirs. La dite location a été effect...