Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 46·fr
    ...Les pouvoirs énumérés ci-dessus sont énumératifs et non limitatifs...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 8·fr
    ...t de la construction des trottoirs. ART. 3. — Le Président de la ...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 32·fr
    ...e ladite société avec les pouvoirs les plus étendus; 3° quitus es...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 25·fr
    ...située à Djemmal rue des Abattoirs dont l'immatriculation a été re...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 4·fr
    ...— Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus ét...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 23·fr
    ...Les Administrateurs auront les pouvoirs les plus étendus. Pour ex...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 27·fr
    ...La Société « L'Union Générale » unique gérant, avec les pouvoirs l...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 43·fr
    ...ration et lui retire tous pouvoirs, de sorte qu'elle est à présent...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 28·fr
    ...Monsieur AZULAI René est nommé gérant avec tous pouvoirs nécessair...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 14·fr
    ...Lucien SAADA a délégation de pouvoirs et de signature dans les con...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 17·fr
    ...Albert Abitbol demeurant à Sousse, qui aura tous pouvoirs pour agi...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 9·fr
    ...tive et d'organisation des loisirs. Le Comité arrête chaque année...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 2·fr
    ...10.** — Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les p...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 72·fr
    ...Pierre MARTINIER et Jacques BIROT, à qui les pouvoirs les plus éte...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 5·fr
    ...— Le Conseil de Direction est investi des pouvoirs les plus étendu...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 49·fr
    ...ts de la Société avec les pouvoirs les plus étendus. Pour Extrait...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 47·fr
    ...érant statutaire avec les pouvoirs les plus étendus. Le Gérant. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 3·fr
    ...— Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus ét...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 125·fr
    ...élus chacun par ses pairs selon des procédures fixées par le conse...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 10·fr
    ...ment Tunisien », avec les pouvoirs les plus étendus prévus à l'art...