Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 27·fr
    ... 10 septembre 1943 relatif à l'Architecture et à l'Urbanisme. Ce ...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 17·fr
    ...« Belcaid Raâhouane », consistant en une parcelle de terre nue pro...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 38·fr
    ... la consignation de produits, marchandises, denrées, matières prem...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 37·fr
    ...La totalité de la parcelle de terrain située à la zone El ADI CHAF...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 47·fr
    ...La totalité de la propriété consiste en une parcelle de terrain su...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 44·fr
    ...ce exploité dans la vente de charcuterie et produits dérivés dans ...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 52·fr
    ...orporels et corporels, sis au marché Municipal cité Ezzouhour (loc...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 12·fr
    ... la commission supérieure des marchés de l'État relevant du contrô...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 37·fr
    commerce exploitée dans la boutique n°11 basé au Marché central de...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 14·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique à la régie nationale des t...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 20·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 8·fr
    ...parts sur 27281 parts la 1ère parcelle est de 2400 parts déposée à...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 7·fr
    ...assureront un approvisionnement régulier du marché local, jusqu'au...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 36·fr
    ...19 centiares qui constitue la parcelle n° 129 du morcellement du t...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 53·fr
    ...Toute la parcelle n° B 168 objet du titre foncier n° 38939 Ariana ...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 54·fr
    ...stir à Sousse et composé de 4 parcelles 627, 633, 635 et 1277. Ch...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 30·fr
    ...olidaire de la Société Au Bon Marché). 3) Désignation de l'immeub...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 23·fr
    ...— Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Société ...
  • Annonces Légales·2015 / N°155·page 22·fr
    ...alliques, il sert à réunir la marchandise et couvre une superficie...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 4·fr
    ... fraudes dans le commerce des marchandises et des falsifications d...