Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 32·fr
    ...Mme Léa Véra Boccara, épouse Bellaiche, avec les pouvoirs les plus...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 5·fr
    ...ions des rues, égoûts et tractoirs dans les Communes, ensemble les...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 39·fr
    ...et lui a délégué tous les pouvoirs nécessaires pour l'administrati...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 13·fr
    ...en œuvre la politique des pouvoirs publics en matière de restructu...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 8·fr
    ...ont fixés dans le code des devoirs professionnels et le règlement ...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 38·fr
    ...nt de la Société avec les pouvoirs étendus et signature sociale. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 21·fr
    ...n dépôt de peaux fraîches et cuirs verts, établissement classé de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°044·page 9·fr
    ...ns des bâtiments ou des abreuvoirs situés dans le parc peuvent êtr...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 30·fr
    ...Le Conseil d'Administration accorde les pleins pouvoirs à Monsieur...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 3·fr
    ...oie publique, ou sur les trottoirs, en dehors des récipients (arti...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 39·fr
    ...Piste d'Eskou et au-delà hériteirs Bayahia Bouslama. Le présent a...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 18·fr
    ...- Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus ét...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 15·fr
    ...ur lui conférant tous les pouvoirs prévus à l'art. 44 des Statuts....
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 11·fr
    ...ecteur, dans le cadre des pouvoirs qui lui ont été donnés par le c...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 23·fr
    ... 14-17 Mars 1967 419 Les pouvoirs doivent être déposés au parvenu...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 46·fr
    ...Monsieur Ahmed Ben Letaief est désigné gérant avec les pouvoirs le...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 41·fr
    ...nt de la Société avec les pouvoirs les plus étendus. N° 848 # SO...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 52·fr
    ...ciété, et lui délègue les pouvoirs les plus étendus à cet effet, l...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 39·fr
    ...érant statutaire avec les pouvoirs de gestion prévus par les art. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 22·fr
    ...Khemaïs BEN KILANI avec les pouvoirs les plus étendus vis-à-vis de...