Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2005 / N°107·page 3·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terre clôturée de ses quatre côtés,...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 44·fr
    ...Toutes les parts indivises correspondant à une parcelle de 24 hect...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 5·fr
    ...eure organisation possible du marché de l'emploi comme partie inté...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 34·fr
    ...— La Société de Transports de Marchandises (S.T.M.) et comme Commi...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 13·fr
    ... — du matériel mobilier; — du parc des véhicules. 2. — Le Service...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 5·fr
    ...cause d'utilité publique, les marchés de travaux et de fournitures...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 42·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre à vocation d'habitation collecti...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 26·fr
    ...brication et le revêtement de carcasse de salons. La construction ...
  • Annonces Légales·2013 / N°087·page 38·fr
    ... dans le local n° 77 et 78 du marché central de Gafsa. Les opposit...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 5·fr
    ...Un dossier comportant le tracé de l'ouvrage et les plans parcellai...
  • Annonces Légales·2014 / N°006·page 25·fr
    ...age de vente du poulet sis au marché central de Gafsa. Les opposi...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 54·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole formé des parcelles n°1-2-4-5-6-7 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 14·fr
    ...2- Habitation traditionnelle maison arbi consistant en une parcell...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 43·fr
    ...re guidé par un convoyeur qui marche devant le véhicule. Les disp...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 70·fr
    ...- les marchés et les conventions conclus par l'institut. - les acq...
  • Annonces Légales·2023 / N°004·page 7·fr
    ...ce de 310 m², consiste en une parcelle de terrain nu clôturé il y ...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 15·fr
    ...Saniet ben M'Hamed, consistant en une parcelle complantée d'olivie...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 10·fr
    ...ro 90803 - Fabre II, concernant une parcelle sise à Khereddine, ay...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 65·fr
    ...Une parcelle de terre d'une superficie de 446m², sise à Cité Erraj...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 31·fr
    ...s et représentant l'apport de marchandise de Messieurs Habib EL FE...