Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 33·fr
    ... et article 10 du Code des Devoirs Professionnels du 04 novembre 1...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 115·fr
    ...Ils ont chacun les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 21·fr
    ...00 Actions de numéraire; Pouvoirs à conférer au Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 21·fr
    ...Fathi Ben Younès Ben Salem, avec les pouvoirs les plus étendus et ...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 26·fr
    ...rbres à cames, soupapes, poussoirs, cuibateurs, chemises (cas des ...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 22·fr
    ...de Gabès, il est conféré des pouvoirs nécessaires pour la bonne ma...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 17·fr
    ...es retenues par catégorie d'avoirs et ce, conformément aux modalit...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 38·fr
    ...Mahmoud Ouelha, qui a les pouvoirs les plus étendus. N° 555. ---...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 45·fr
    ...irecteur Général avec les pouvoirs les plus étendus. II. — Assemb...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 10·fr
    ...— Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus ét...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 12·fr
    ... à Sousse-Nord, près des Abattoirs, dont l'immatriculation a été r...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 23·fr
    ...Administration, usant des pouvoirs qui lui ont été conférés par l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 42·fr
    ...nt de la société avec les pouvoirs les plus étendus. L'article 11...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 59·fr
    ...« Détermination de ses pouvoirs et de sa rémunération ». Le Manda...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 72·fr
    ...ée, comme gérant avec les pouvoirs les plus étendus. Bénéfices : ...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 17·fr
    ...eur Général avec tous les pouvoirs pour la gestion de la Société. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 9·fr
    ...Henri Pérez avec les mêmes pouvoirs. N° 542. VENTE DE FONDS DE ...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 4·fr
    ...ganisation provisoire des pouvoirs publics; Vu l'article 19 de la...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 22·fr
    ...Jelloul BEN DHIAF, avec les pouvoirs les plus étendus. N° 1.856. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 40·fr
    ...La Société est gérée par Monsieur Ali MHENI avec les pouvoirs les ...