Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 31·fr
    ...« Henchir Hadada », consistant en une parcelle de terre nue en par...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 5·fr
    ...l'exportation et l'importation des marchandises et des produits ai...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 42·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terrain à caractère urbain non clôt...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 30·fr
    ...eule fenêtre un W.C., avec la parcelle clôturée tout autour et don...
  • Annonces Légales·2014 / N°030·page 37·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain clôturée de tous les côtés cou...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 9·fr
    ...89 portant réglementation des marchés publics ; Vu le décret n° 8...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 10·fr
    ...orat de Sousse, formé par les parcelles 262 et 384, constitué par ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 3·fr
    ... transport à titre onéreux de marchandises ou de passagers. Les b...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 2·fr
    ...» ainsi que les organismes à loyer modéré ou à bon marché et de cr...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 38·fr
    ...perficie de 344m² objet de la parcelle de longueur 56,40m et de la...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 53·fr
    ...62085) divisé en 394 parts constitué d'une parcelle de terrain d'u...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 44·fr
    ...ye au niveau de la région Oum Garcen élisant domicile auprès de l'...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 40·fr
    ...'habitation construit sur une parcelle de terrain de superficie mi...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 55·fr
    ...trice saisie soit 35/90 d'une parcelle de terrain sise à Skanes, à...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 40·fr
    ...La maison en question est construite sur une parcelle de terrain q...
  • Annonces Légales·2012 / N°116·page 37·fr
    ... dépenses nécessaires pour la marche et l'entretien de deux voitu...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 36·fr
    ... exploité comme café «Buvette Barchalona» avec ses éléments corpor...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 40·fr
    ...Narcisse, Av. du Japon, Montplaisir, dans un délai de 20 jours de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°134·page 11·fr
    ...Mohamed Hmida, architecte, CIN 03935214 demeurant à l'avenue Bechi...
  • Annonces Légales·2004 / N°095·page 2·fr
    ...Fraj - Béja, consistant en la parcelle n° 1 du plan établi par le ...