Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 19·fr
    ...de Sfax parcelle n° 11, bornages indigènes n° 43 des terres sialin...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 29·fr
    ...torisation et approbation des marchés entre la Société et des Soci...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 13·fr
    ...io Ravaglia, Bertone Massimo, Marco Luetto cèdent par le présent a...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 39·fr
    ...ommé «ENNASR» constitué de la parcelle n° 70 du titre numéro 29730...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 38·fr
    ...nellement être remises sur le marché et vendues le lendemain et jo...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 46·fr
    ...e de 49890 m² constitué de la parcelle n°03, situé dans la région ...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 22·fr
    ...9, portant réglementation des marchés publics tel que modifié par ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 13·fr
    ... épreuve de manœuvres dans un parc spécialement aménagé à cet effe...
  • Journal Officiel·2005 / N°035·page 6·fr
    ...angement de la vocation d'une parcelle de terre classée dans les a...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 9·fr
    ...signe porté sur les carcasses et les viandes et leurs emballages a...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 10·fr
    ...à la Route de Gabès à côté de Marché Hebdomadaire de Gafsa entant ...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 17·fr
    ... les avis aux importateurs de marchandises libérées, originaires e...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 36·fr
    ...n° 44177 Sousse comprenant la parcelle n° 694 d'une contenance tot...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 10·fr
    ...ffecté à la construction d'un marché de gros. Il est gagé sur l'e...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 39·fr
    ...rivées au local sis rue Dok Hamarchold N 38 Sfax. Le prix a été d...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 5·fr
    ...19 septembre 1949, relatif à l'architecture urbaine et l'organisat...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 60·fr
    ...Ahmed Ben Khalifot et Moncef Barcousse. N° D-345 # COMPAGNIE FIN...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 34·fr
    ...844, Série I, Case 109, Monsieur Burgarella Marcelle et Madame Bur...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 16·fr
    ...idat et signée par le Chef Hiérarchique dont il relève; - une atte...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 60·fr
    ... genêts», qui consiste en une parcelle de terrain d'une superficie...