Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 49·fr
    ...bellat Beja, composé par deux parcelles de terrain clôturées ouvra...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 21·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 4·fr
    ...xploité dans le local n°26 du Marché Municipal de Midoun jerba. T...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 9·fr
    ...le des officiers de la marine marchande assermentés et relevant du...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 35·fr
    ...rce qui lui appartient sis au marché municipal de Siliana qui est ...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 46·fr
    ...Une parcelle de terrain sise à Chbebia, Midoune - Djerba contourné...
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 31·fr
    Bon Mohamed Chariout une parcelle de terre complantée d'oliviers s...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 37·fr
    ...E et AHMED » consistant en la parcelle de terrain n° 02 d'une supe...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 21·fr
    ...des droits municipaux sur les marchés quotidiens et hebdomadaires,...
  • Journal Officiel·1992 / N°085·page 10·fr
    ... cause d'utilité publique des parcelles de terrain sises à Fouchan...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 6·fr
    ...1559 /X) demeurant au 22, rue narcisse Jardins El Aouina Tunis a c...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 5·fr
    ...sanales, sis au local n°21 au marché central Houmt Souk Djerba, da...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 31·fr
    ...BLANC Marcel, BOGLIO Henri, DE MAGNEVAL Paul. 5° Election des Com...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 30·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route de Gremda Km 6 déno...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 43·fr
    ...té sans nom consistant en une parcelle de terre comprenant une mai...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 34·fr
    ...La totalité du 1/3 indivis d'une parcelle de terre sise à la Rue M...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 137·fr
    ...e d'Etudes, d'Aménagement et d'Architecture « T E A M » S.A.R.L. d...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 31·fr
    ...iciels qui garanti la bonne démarche du programme Alawla. 2012B01...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 49·fr
    ...fonds de commerce sis au n° 7 marché municipale Nelle Medina, expl...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 21·fr
    ...oduction de la société sur le marché alternatif de la bourse de Tu...