Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 13·fr
    ...iétés d'économie mixte ; Les marchés publics. 2) L'action admini...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 19·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 12·fr
    ...Toutes les parts de superficie de 391 m², représentant la parcelle...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 27·fr
    ...Article premier - Est changée, la vocation de la parcelle de terre...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 45·fr
    ...une partie de cet immeuble correspond aux sous-parcelles E. et E',...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 13·fr
    ...Compagnie Européenne d'Assurances des Marchandises et Bagages, don...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 56·fr
    ...La totalité de l'immeuble constitué d'une parcelle de terrain de f...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 24·fr
    ...## Désignation du bien à vendre La totalité de la parcelle de ter...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 2·fr
    ...ie et de l'Ecole de la Marine Marchande de Sousse 1659 DECRET No ...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 57·fr
    ...Une parcelle de terre sise à Elbir L'ahmar délégation du lieu gouv...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 2·fr
    ...l'exportation et l'importation des marchandises et des produits ai...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 46·fr
    ... commerce «Vente Poisson» n°8 Marché municipale (wikelet marrakchi...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 53·fr
    ...Taher Ben Ahmed Ghannei, marchand de poissons, non inscrit au R.C,...
  • Annonces Légales·2016 / N°134·page 24·fr
    ...onds de commerce sis place du Marché central de Ghardimaou Gouvern...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 58·fr
    ...2/ La totalité d'une parcelle de terre à aspect agricole sous form...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 14·fr
    ...ménagement des jardins et des parcs. 6 - Option : vétérinaire : ...
  • Journal Officiel·2006 / N°096·page 14·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces su...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 4·fr
    ...Le procès-verbal d'infraction est transmis par voie hiérarchique a...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 16·fr
    ...°33652 ben Arous dénommé Mona parcelle n°6216 Mourouj 3. Toutes l...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 192·fr
    ...| | 53 | Ecole Nationale de l'Architecture et de l'Urbanisme | |...